Accident du travail	35
Adoption	21
Affections de longue durée	24
Appréciation	33, annexe chapitres III - IV
Apprentissage	37
Autonomie (initiative et autonomie)	Annexe CCN - Chapitre II
Auxiliaires de vacances	42
Carrière des agents	33
Champ d'application de la Convention collective	1, 42
Classification des emplois	26 , Annexe - chapitre I
Comité d'Entreprise	18
Commission paritaire d'établissement	16
Commission paritaire nationale	17
Conception (résolution et conception)	Annexe CCN - Chapitre II
Congé annuels	19
Congé de formation économique, sociale et syndicale	6
Congé de déménagement de l'agent	20
Congès en cas de décès	20
Congé exceptionnel en cas de maladie ou d'accident du conjoint ou d'un enfant	22
Congés mariage	20
Congé non rémunéré de longue durée pour convenance personnelle	20
Congés spéciaux	20
Conseil de discipline	13
Contrat à durée déterminée	8, 10, 42
Décès (congé)	20
Délégués du personnel	7
Déménagement de l'agent (congé)	20
Déplacement (frais)	36
Diplômes (points)	32
Diplômes (primes)	32
Discipline	12, 13
Dispositions diverses	42
Dossier d'embauche	9
Droit syndical	3 , 5
Durée de la convention	2
Durée du travail	40
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes	3
Embauchage	8 , 9
Emploi (incidence de l'emploi)	Annexe CCN - Chapitre II
Engagement de non concurrence	4
Engagement de travail exclusif	4
Essai (période)	10
Examen de fin d'année (prime)	32
Examen (congé spécial veille d'examen)	20
Formation professionnelle	37
Formation (pesée des emplois)	Annexe CCN - Chapitre II
Garage	Annexe CCN - Chapitre V
Initiative (initiative et autonomie)	Annexe CCN - Chapitre II
Inaptitude physique	23 , 24
Liberté d'opinion et droit syndical	3
Licenciement	12 , 13 , 14
Licenciement collectif	15
Logement	Annexe CCN - Chapitre V
Maladie	23 , 24
Mariage (congés)	20
Mariage (prime)	34
Maternité	21
Médaille d'honneur agricole (prime)	34
Mobilité professionnelle	11
Mutations	11
Militaires (obligations)	25
Naissance et adoption (congés)	20
Naissance	34
Nuit (heures)	40
Panier (prime)	40
Pesée des emplois	Annexe CCN
Pesée des emplois (raccordement des pesées d'emploi aux PQE)	Annexe CCN - Chapitre II
Points de qualification	27 , 33 , Annexe - chapitre III
Points de qualification individuelle (PQI)	Annexe - chapitre III
PQI (règle d'attribution des PQI)	Annexe CCN - Chapitre III
PQI (détermination de l'enveloppe)	Annexe CCN - Chapitre III
Primes et indemnités diverses	34
Prime examen de fin d'année	32
Prime mariage	34
Prime médaille d'honneur agricole	34
Prime naissance	34
Prime panier	40
Prime transport	34
Relation (résolution et conception)	Annexe CCN - Chapitre II
Remplacement (indemnité)	34
Rémunération	26 , Annexe - chapitre III
Rentrée des classes	20
Repos hebdomadaire	41
Responsabilité humaine ou budgétaire	Annexe CCN - Chapitre II
Retraite	38
Retraite (indemnité de départ)	39
Rupture du contrat de travail du personnel titulaire	12, 13 , 14
Salaire différé ou 13° mois	28
Salaire de qualification	Annexe CCN - Chapitre III
Suivi de la CCN	Annexe CCN - Chapitre VI
Secret professionnel	4
Stage (période)	10
Supplément familial de salaire	31
Temps partiel (accord temps partiel)	Annexe CCN
Technicité	Annexe CCN - Chapitre II
Titularisation	10
Translation (accord de translation)	Annexe CCN
Transport (prime)	34

Sommaire de la Convention CollectiveNationale