Accords CréditAgricole Provence Côte d'Azur
maj le 27/1/2000
- IntéressementPCA- accord du 25/06/98
- ParticipationPCA - accord du 26/06/98
- Compensation salarialePCA- site du Var - accord du 24/6/99
- Compensation salarialePCA - accord du 24/6/99
- Accord transitionsociale PCA - accord du 24/6/99
- Prime montagne PCA- accord du 24/6/99
- Prime de développementPCA - accord du 24/6/99
-Ticket restaurationPCA - accord du 24/6/99
- Modalitésdes absences PCA - accord du 28/10/99
- survenance d'une maladie pendant les congés - absence pour cure thermale - absences pour ANSCAM - congés anticipés -
- Fraisde déplacement PCA - accord du 25/10/99
- Mesuresdiverses - accord du 28/10/99
- frais ophtamologiques - vaccination antigrippe - médaille du travail - prime d'inconfort -
- Mobilités- accord du 28/10/99
- Spécificitésd'horaires - accord du 28/10/99 - fin en attente applicationde l'accord sur les 35 heures.
- Banque par téléphone - postes de nuit - horaires décalés - astreintes - suspension du repos hebdomadaire pour des opérations particulières - horaires variables des 3 sites.
- CPCN PCA- accordd'étape du 24/6/99
- Règlement intérieurPCA du 5/2/99
- PQI négociationde janvier 1999
- Principes générauxsur l'emploi et le statut du personnel dans le cadre du projetde fusion des Caisses Régionales des Alpes de Hte Provence,des Alpes Maritimes et du Var. Accord du 25/3/98
- Annexe 1 : instances représentatives du personnel
- Annexe 2: principes et modalités d'affectation - Modalités d'accompagnement aux mobilités consécutives à la fusion
- Contractualisationdes usages ou accords atypiques dans les Alpes Maritimes -Accord du 27/3/98
- Prorogation du mandatdes membres des CHSCT - Accord du 29/5/98
- Accord sur les mobilitésliées au processus de fusion des Caisses Régionalesdes Alpes de Hte Provence, des Alpes Maritimes et du Var.Accord du 18/6/98 (fin de validité 31/12/99). Voir nouvelaccord Mobilités - accorddu 28/10/99
Annexe 1: vocabulaire.
Annexe 2 : processus d'affectation des paersonnes.
Annexe 3 : mesures d'accompagnement
- Modalitéset moyens de négociation du volet social du projet de fusiondes Caisses Régionales des Alpes de Hte Provence, des AlpesMaritimes et du Var- Accord du 12/12/97
mise en place de la CPCN
crédits d'heures - remboursement des frais de déplacements
remplacement des absences - moyens des O.S. - formation -
- Préalableintersyndical du 4/11/97
- Aspects sociauxdu projet de fusion de PCA - Lettre du 20/5/98 de MonsieurPierre François Valéry Directeur Généralde la CRCAM des Alpes Maritimes au Comité d'Entreprisede la CRCAM des Alpes Maritimes.
- Voeux de MonsieurPierre François Valéry Directeur Généralde la CRCAM des Alpes Maritimes au Personnel de la CRCAM des AlpesMaritimes - lettre du 31/12/97
- Lettre d'intentionpour la fusion des CR des Alpes Maritimes, des Alpes de HteProvence et du Var du 5/3/97
Accordsde l'ex Caisse Régionale des Alpes Maritimes
- Accord sur les modalité de translation de la CCN
- Accord sur l'attribution des PQI pour 1997
- Accord du 16/1/94- prime d'activité - sursalaire familial - conditions préfentielles de banque - renégociation des prêts habitat - ticket restaurant - avenant suivi CCN du 1/10/96
- Accord Syntel
- Accord structure réseau